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La loi suisse antiraciste et la religion islamique

En 1995, la Suisse a instauré une norme pénale protégeant les victimes de discrimination raciale et religieuse. Une étude (fondée sur une base de données) vient de paraître sur la jurisprudence des dix premières années d’application de cette loi. On y apprend notamment que les Juifs sont le groupe le plus fréquemment victime (20% des cas) de discriminations en Suisse, sept fois plus que les Musulmans (3% des cas). Ajoutons ici que les Musulmans sont 17 fois plus nombreux en Suisse (env. 350.000) que les Juifs (env. 20.000).

Le bien-fondé de cette loi antiraciste est contesté à très haut niveau et une initiative populaire fédérale intitulée «Pour la liberté d’expression — non aux muselières!» demande même son abrogation pure et simple. Les auteures de l’étude estiment en conclusion (page 14) que la «la punissabilité (…) ne contrevient pas à la liberté d’expression» en se basant sur les décisions de justice. C’est omettre, ce qui n’est pas entièrement correct, les ennuis imposés aux personnes acquittées et la masse grise de menaces de plaintes, équivalant souvent bel et bien à une muselière, que doivent affronter les gens qui souhaitent traiter publiquement de certains sujets.

Mais l’aspect le plus intéressant du papier est que la jurisprudence suisse ainsi réunie et condensée permet d’examiner la religion islamique, ou sa pratique, à la lumière des interprétations des tribunaux en matière de discrimination. Entrons donc dans le vif du sujet, avec le premier alinéa de la loi:

Celui qui, publiquement, aura incité à la haine ou à la discrimination envers une personne ou un groupe de personnes en raison de leur appartenance raciale, ethnique ou religieuse; (…) sera puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire.

Et observons les interprétations des juristes résumées par les auteures de l’étude:

Le terme d’inciter englobe aussi le fait d’exhorter. C’est-à-dire également, selon le Tribunal fédéral, le fait d’exciter ou d’attiser des émotions et d’engendrer haine et discrimination sans les provoquer explicitement. Dans la doctrine et dans la jurisprudence, il y a incitation ou exhortation à la haine et à la discrimination quand une personne agit, de manière durable et insistante, afin de créer ou de renforcer une atmosphère hostile envers la victime ou qu’elle fait naître le sentiment qu’il s’agit d’un être inférieur qui n’a pas les mêmes droits fondamentaux que les autres.

Que penser dans ce contexte de la principale prière des Musulmans, l’Al-Fatiha, qui fait dire 17 fois par jour aux Musulmans pratiquants l’équivalent du fait que les Juifs seraient maudits par Dieu et les Chrétiens égarés? Que penser du fait que la récitation ou l’étude du Coran présente systématiquement les Juifs comme des êtres malfaisants (voir l’exemple de la deuxième sourate du Coran)? Que penser du fait que le Coran, vanté comme un ouvrage contenant la vérité divine notamment par tous les Musulmans qui font profession d’enseigner la religion islamique, contient des centaines d’incitation à haïr, à tuer et d’une manière générale à déconsidérer les incroyants?

Alinéa suivant:

celui qui, publiquement, aura propagé une idéologie visant à rabaisser ou à dénigrer de façon systématique les membres d’une race, d’une ethnie ou d’une religion;

Interprétation de la jurisprudence:

Pour le Tribunal fédéral, la question de savoir si l’idéologie au sens de l’art. 261bis CP doit être une véritable construction de la pensée ou si quelques rares idées suffisent à la constituer est sujette à caution. Le Tribunal fédéral est toutefois parvenu à la conclusion que le législateur était parti d’une conception relativement large de l’idéologie: dans le message du Conseil fédéral, l’élément constitutif de l’infraction existe quand il s’ensuit une action programmée et ciblée. Le critère de la «propagation d’idéologies» est déjà donné quand l’auteur est conscient que ses déclarations ou ses actes illustrent des idées qui s’inscrivent dans une certaine logique.

Que penser des gens, musulmans ou pas, qui ont étudié l’Islam, la formation de sa jurisprudence spécifique (par exemple concernant le djihad et les normes pénales islamiques) et qui favorisent tout de même la diffusion des bases de cette législation (notamment le Coran et les hadiths) dans notre pays? Ne propagent-ils pas, sciemment et sans aucune mesure de précaution qui pourrait les disculper, une idéologie visant, comme nous l’avons vu plus haut, à porter préjudice aux membres de certaines religions?

Ajoutons ceci, en pensant aux sympathisants suisses du Hezbollah:

Jusqu’à présent, la jurisprudence a qualifié d’idéologies (…) le fait (…) de faire le salut hitlérien (…). En conséquence, l’utilisation générale des symboles du national-socialisme tombe sous le coup de l’al. 2. (…) Le fait d’adresser à ceux qui partagent les mêmes idées le salut hitlérien n’a pas été considéré jusqu’ici, dans la jurisprudence, comme la propagation d’une idéologie prohibée, même lorsqu’il s’est produit publiquement. Le salut nazi n’est punissable que quand il s’adresse à des tiers.

Puis observons le Hezbollah dans ses oeuvres publiques (cliquer sur l’image pour voir une collection ou cliquer ici pour une séquence télévisée):

Les gens qui, en Suisse, soutiennent ou louent le Hezbollah, ne se rendent-ils pas coupables de propagation d’idéologies, au sens de l’alinéa 2 de la loi antiraciste suisse?

Alinéa 3:

celui qui, dans le même dessein, aura organisé ou encouragé des actions de propagande ou y aura pris part;

Interprétation juridique:

On entend par actions de propagande certains comportements en matière de communication, tels que le fait de prononcer des discours, prêter ou distribuer des écrits, exposer des images, porter des insignes, mais aussi de faire certains gestes (communication non verbale) comme le salut hitlérien. L’alinéa 3 punit l’organisation, l’encouragement ou la participation à des actions de propagande. Cette clause englobe toutes les formes de participation susceptibles de faciliter l’exécution d’actions de propagande. Les termes dans le même dessein se réfèrent à l’art. 261bis, al. 1 et 2 CP: ils délimitent les actions de propagande qui incitent ou appellent à la haine et à la discrimination (al. 1) ou propagent des idéologies destinées à abaisser ou dénigrer systématiquement (al. 2).

Que penser, dans ce cadre, des mosquées, des associations et institutions à caractère ostensiblement islamique, qui organisent des prières, des récitations, des rencontres, des conférences, des camps de vacances avec discours, le tout entre autres dans le but de propager des textes incitant de facto à la haine et à la discrimination? Que penser des banques suisses qui, en acceptant d’adapter leur mode de fonctionnement à la charia, la loi sacrée islamique, promeuvent de facto une idéologie vecteur de haine et de discrimination?

Alinéa 4:

celui qui aura publiquement, par la parole, l’écriture, l’image, le geste, par des voies de fait ou de toute autre manière, abaissé ou discriminé d’une façon qui porte atteinte à la dignité humaine une personne ou un groupe de personnes en raison de leur race, de leur appartenance ethnique ou de leur religion ou qui, pour la même raison, niera, minimisera grossièrement ou cherchera à justifier un génocide ou d’autres crimes contre l’humanité;

Interprétation juridique:

Par «crimes contre l’humanité», on entend l’assassinat, l’extermination, la réduction en esclavage, l’expulsion, l’emprisonnement, la torture, le viol, les persécutions pour des raisons politiques, raciales ou religieuses et autres actes inhumains, (…). Les actes doivent en outre avoir été perpétrés au cours d’un conflit international ou interne armé et contre des personnes civiles. (…) Le complément chercher à justifier signifie légitimer le tort commis, accepter la violence exercée ou du moins ne pas en refuser la possibilité.

Que penser, à la lumière de cet article de loi, de gens qui soutiennent que le fait de décapiter des centaines d’hommes et de garçons et de réduire en esclavage le reste des membres d’une tribu, tous d’une certaine ethnie et d’une certaine religion, peut être légitime en certaines circonstances?

En fait, la simple [adhésion] volontaire et active à la religion islamique, de manière religieuse, juridique ou simplement académique (expert non musulman promouvant l’Islam en Suisse), implique une violation d’un ou plusieurs des alinéas de cette loi.  

Bien sûr, il serait difficile d’obtenir une condamnation, car les conditions politiques ne sont pas réunies et d’autres lois peuvent être invoquées pour protéger la religion, quelle qu’elle soit. Mais ce n’est pas là l’important. Peu importe l’issue juridique de telles actions, ce qui compte vraiment est leur aspect informatif: si des centaines de telles plaintes étaient déposées et surtout dûment motivées, à l’aide d’un dossier juridique réunissant les meilleures références islamiques possibles, les médias devraient lentement aborder cet aspect du débat, les Suissesses et les Suisses apprendraient alors à quoi s’en tenir et pourraient faire usage de leur bon droit, populaire, pour se prémunir de cette calamité millénaire qu’est la religion islamique.

Comments

  1. Pitou
    August 8th, 2007 | 3:41 pm

    Je trouve vos analyses lucides, donc brillantes en ces temps obscurs! Bravo!

  2. D.J
    August 8th, 2007 | 5:21 pm

    je ne défendrais pas l’initiative des démocrates suisses pour supprimer la loi anti-raciste. Mais par contre, cette loi a été apparemment pondue par des moralistes pour qui le racisme se fait à sens unique.

    Il est également bizarre que l’antiaméricanisme ne tombe pas non plus dans le cadre de cette loi. Critiquer l’Afrique par exemple comme on le fait pour les américains passerait mal chez nos gauchos moralistes.

    D.J

  3. August 8th, 2007 | 6:24 pm

    Article 18 de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme:

    ‘Toute personne a droit à la liberté de pensée, de conscience et de religion ; ce droit implique la liberté de changer de religion ou de conviction ainsi que la liberté de manifester sa religion ou sa conviction seule ou en commun, tant en public qu’en privé, par l’enseignement, les pratiques, le culte et l’accomplissement des rites.’

    Sourate 16 verset 106 du Coran:

    ‘Quiconque a renié Allah après avoir cru… – sauf celui qui y a été contraint alors que son coeur demeure plein de la sérénité de la foi – mais ceux qui ouvrent délibérément leur coeur à la mécréance, ceux-là ont sur eux une colère d’Allah et ils ont un châtiment terrible.’

    L’Islam est donc incompatible avec les Droits de l’Homme.

    CQFD.

    AJM: Ce verset fait référence à une punition divine et ne s’oppose donc pas aux droits de l’homme tels que nous les concevons, c’est-à-dire comme des droits de ce monde. C’est une malédiction, comme il y en a tant dans le Coran, et donc elle incite bien sûr à haïr les personnes concernées, mais mais elle n’engage pas l’action directe d’un homme. Le verset 4:89 est plus indiqué ici:

    Ils aimeraient vous voir mécréants, comme ils ont mécru: alors vous seriez tous égaux! Ne prenez donc pas d’alliés parmi eux, jusqu’à ce qu’ils émigrent dans le sentier d’Allah. Mais s’ils tournent le dos, saisissez-les alors, et tuez-les où que vous les trouviez; et ne prenez parmi eux ni allié ni secoureur,

    Mais la peine de mort pour apostasie est en fait toujours basée sur les hadiths, plus précis et plus généraux à la fois, où Mahomet dit: “Quiconque a quitté la religion islamique, tuez-le.” J’ai fait un peu le tour de la question avec Les Musulmans sont-ils libres de leur foi?

  4. Benoît
    August 8th, 2007 | 6:33 pm

    Comme tout texte de loi, celui-ci permet les interprétations les plus larges…
    Vous-même, vous tombez totalement sous cette loi, malgré la pertinence de vos propos. Vous diffusez, sous un de vos site, une version du coran, vous faites donc vous-même de la propagande islamique. Je me fais l’avocat du diable (vert), mais ce texte de loi est une grosse XXX, sujet à toute interprétation, celle-ci allant généralement dans le sens du plaignant (nos juges seraient ils gauchistes?)
    Ce texte ne peut être accepté dans l’état, il est effectivement une insulte à la liberté. Si je comprends bien, Voltaire tombe sous le coup de cette loi ainsi que tant d’autres “polémistes” illustres.
    L’abrogation de cette loi ne sera pas comprise par les gens, mais sa réforme est nécessaire. De plus, sa nullité permettrait à n’importe quel molah de mosquée de garage de crier à l’extermination des chrétiens de ce pays, en toute impunité. Le problème est que cette loi n’est activée que par les associations gauchistes et pro colonisation, jamais par des Suisses se sentant insultés. Pour le TF, le racisme anti-blancs n’existe pas, ou est excusable. Le TF se soustrait à la volonté populaire, aux chambres fédérales ainsi qu’au conseil fédéral. On nous fait souvent la leçon de la séparation des pouvoirs, mais la Suisse à cela d’unique: ce n’est pas la politique qui fait ingérence dans la justice mais bien le contraire. Quelques juges, nommés de façon obscure, de façon totalement anti-démocratique, imposent leur point de vue au reste du pays.

    AJM: Justement. Je veux croire que la grande majorité de ces juges peu respectueux de la démocratie et autres gauchistes agissent ainsi par manque d’information ou de réflexion plutôt que par malice.

  5. Hunden
    August 8th, 2007 | 8:28 pm

    Comme aux Etats-Unis, l’arbitraire des juges se substitue au vote démocratique, que les socialistes supportent de moins en moins parce que, pour profiter de la redistribution politique il faut en faire toujours davantage et que la majorité du peuple risque de s’y opposer.

  6. Benoît
    August 8th, 2007 | 8:46 pm

    Malheureusement rares sont ceux parmi cette catégorie de gens qui se forgent une opinion personnelle par l’étude ou par esprit critique. Vous ne trouverez dans ce panier de crabes rouges que la pensée unique, une vision quelque peu vaporeuse d’une société utopique, allant à l’opposé de la nature humaine profonde, nature forgée dans la confrontation avec la vie de tous les jours. Déviez de cette pensée, provoquez le débat et l’on vous traite de facho ou de réac (cette dernière “insulte” est très intéressante, généralement aboyée par un vieux soixantehuitard, ayant 33 ans je l’apprécie beaucoup car dans réac il y a réaction). Des vieux qui vous traitent de vieux cons!
    Prenez l’Islam, le gauchiste vous dira que toutes les religions se valent, que toutes prônent l’amour et la haine. Lorsque vous lui demandez si il a lu le coran, il vous regardera interloqué et lorsque vous lui direz que vous vous l’avez lu il réfutera sur la Bible (qu’il ignore aussi), amalgamant les tueries catholiques, l’esclavage, le génocide des peuples, etc.
    Je ne sais pas vraiment d’où vient cette grande manipulation que nous vivons mais d’après moi l’éducation, la révélation de certaines choses ne sert à rien; la guerre des idées est déjà perdue. La responsabilité à la (non) éducation, à l’école qui dresse gauchiste plutôt qu’elle n’instruit, à la justice pour les criminels et la punition pour les victimes et à une sorte de pensée gauchisante généralisée. Il n’y a qu’a observer le traitement de l’information par nos médias officiels, n’est-ce-pas mon cher AJM?
    J’en profite pour vous remercier de l’existence de ce site, toujours très pointu et analysant des vérités désagréables pour certains avec une grande lucidité. De plus la somme de travail fourni est considérable.

  7. August 8th, 2007 | 8:49 pm

    ‘elle n’engage pas l’action directe d’un homme’, c’est juste. Merci pour votre rectification, je suis débutant en Islamophobie et j’essaye de faire en sorte que mon entourage puisse déssiller leur raison au sujet de l’Islam, et pour cela, il faut des FAITS. Volume 9, Book 84, Number 57, c’est noté, merci encore.

  8. Benoît
    August 8th, 2007 | 8:55 pm

    Pitou, la phobie c’est avoir peur. Avez-vous peur?
    La peur doit changer de camp!

  9. David
    August 9th, 2007 | 10:06 am

    Moi la seule chose qui me fait peur c’est que les musulmans colonnisent l’europe et ce avec l’aide des association. Si personne ne réagit, bientôt les cathédrale seront remplassé par des grande mosquée (je ne suis pas croyant mais attaché au patrimoine de la france), les femmes seront confiné chez elles en costume de dark vador rabaissé au taches menagère et ce à cause de la grande égocentricité des hommes musulman et de leur soit disant livre sacré qui ressemble plus à un appele à la haine de l’humanité.

    Une religion qui prone la violence n’a put être créer que par un dictateur illuminé ayant soif de pouvoir!

  10. August 10th, 2007 | 7:18 pm

    Benoît,

    Oui j’ai peur, et il y a de quoi.
    Pour avoir moins peur, j’essaye de comprendre.

    Un matin de printemps 2004, alors que j’étais au parc en face de chez moi à siroter un café, j’ai vu un groupe de jeunes maghrébins d’environ 10-12 ans débarquer d’en face en hurlant ‘Vive Ben Laden’.

    C’est ce jour là que j’ai décidé de m’interresser à l’Islam.

    Depuis, lorsque je parle de l’Islam à mon entourage, souvent on me dit que je suis un facho.

    Et cette réaction là rajoute une autre peur.

    Je suis persuadé que nous allons tous vers une guerre civile entre la Oumma et les autres, c’est à dire nous.

    Le savoir fait en sorte que la peur va changer de camp.

  11. marcel
    August 12th, 2007 | 4:02 am

    Votre texte :

    La simple “adhésion” , et non la simple “adhérence”. Vous collerez mieux à votre sujet …

  12. Norman Marly : carouge- geneve
    June 20th, 2008 | 10:44 am

    foila ce qe les muslims cache dans la coran:

    The Qur’an (said and say – will say) to muslims:

    Sura (5:51) – “O you who believe! do not take the Jews and the Christians for friends; they are friends of each other; and whoever amongst you takes them for a friend, then surely he is one of them; surely Allah does not guide the unjust people.”
    Sura (5:80) – “You will see many of them befriending those who disbelieve; certainly evil is that which their souls have sent before for them, that Allah became displeased with them and in chastisement shall they abide.” Those Muslims who befriend unbelievers will abide in hell.
    Sura (3:28) – “Let not the believers Take for friends or helpers Unbelievers rather than believers: if any do that, in nothing will there be help from Allah…”
    Sura (3:118) – “O you who believe! do not take for intimate friends from among others than your own people, they do not fall short of inflicting loss upon you; they love what distresses you; vehement hatred has already appeared from out of their mouths, and what their breasts conceal is greater still; indeed, We have made the communications clear to you, if you will understand.” This verse not only warns Muslims not to take non-Muslims as friends, but it establishes the deep-seated paranoia that the rest of the world is out to get them.
    Sura (9:23) – “O ye who believe! Choose not your fathers nor your brethren for friends if they take pleasure in disbelief rather than faith. Whoso of you taketh them for friends, such are wrong-doers” Even family members are not to be taken as friends if they do not accept Islam. (This is the mildest interpretation of this verse from the 9th Sura, which also advocates “slaying the unbeliever wherever ye find them”).
    Sura (53:29) – “Therefore shun those who turn away from Our Message and desire nothing but the life of this world.”
    Sura (3:85) – “And whoever desires a religion other than Islam, it shall not be accepted from him, and in the hereafter he shall be one of the losers.”
    Sura (3:10) – “(As for) those who disbelieve, surely neither their wealth nor their children shall avail them in the least against Allah, and these it is who are the fuel of the fire.” Those who do not believe in Muhammad are but fuel for the fire of Hell (also 66:6, 2:24. 21:98).
    Sura (7:44) – “The Companions of the Garden will call out to the Companions of the Fire: “We have indeed found the promises of our Lord to us true: Have you also found Your Lord’s promises true?” They shall say, “Yes”; but a crier shall proclaim between them: “The curse of Allah is on the wrong-doers” Muslims in heaven will amuse themselves by looking down on non-Muslims in Hell and mocking them while they are being tortured (see 22:19-22.
    Sura (1:5-7) – “Show us the straight path, The path of those whom Thou hast favoured; Not the (path) of those who earn Thine anger nor of those who go astray” This is a prayer that Muslims are supposed to repeat each day. “Those who earn Thine anger” specifically refers to Jews and “those who go astray” refers to Christians (see Bukhari (12:749)).